Les travailleurs frontaliers lorrains

Dans un contexte d’élargissement de l’Union Européenne et d’intensification des mobilités au sein de l’espace européen, cet article interroge cette forme d’emploi que constitue le travail frontalier, et qui concerne un nombre croissant de personnes au sein de la Grande Région Saar-Lor-Lux.

La première partie de l’article s’intéresse au phénomène de travail frontalier et commence par présenter le cadre géographique de l’étude : l’espace transfrontalier de la Grande Région Saar-Lor-Lux, considéré comme un laboratoire de la construction européenne au sein duquel plusieurs éléments (comme la proximité géographique, les langues communes, le passé industriel et minier…. ) favorisent le développement du travail frontalier. En2005, la Grande Région concentre en effet à elle seule 40 % des flux de travail frontalier de l’Europe des Quinze (OIE, 2005). Les problématiques du travail frontalier sont présentées, notamment ses formes (types de contrats …) et ses dimensions spatiales (déplacements, mobilité résidentielle…. ) malgré les difficultés posées par le manque de données harmonisées que soulignent les auteurs.

La seconde partie de l’article débute par un exposé de l’évolution des flux et de la structuration du phénomène dans la Grande Région. Puis aborde la normalisation juridique à travers les définitions fiscales et sociales du travail frontalier. Car le travailleur frontalier, défini par des États de résidence et d’emploi distincts, est «un hybride évoluant entre deux types d’économies, deux types de législations et souvent entre deux types de cultures» (Kessler, 1991). La définition peut être différente selon qu’il est considéré du point de vue de la sécurité sociale ou de la fiscalité. Du point de vue social, la définition du travailleur frontalier est donnée par le règlement européen (CEE no 1408/71) et son règlement d’application (CEE no 574/72), qui ont vu le jour au début des années 1970 et ont été modifiés depuis (par le règlement CE N° 883/2004 entré en vigueur le 1er mai 2010). Pour les aspects fiscaux, ce sont des conventions fiscales bilatérales entre pays qui évitent la double imposition des travailleurs frontaliers. Mais le travail frontalier est également un révélateur des limites actuelles de la coordination européenne. Des points épineux apparaissent dans le statut du travailleur frontalier : âge de départ à la retraite ou encore invalidité sont très variables d’un pays à l’autre et posent problème pour les carrières mixtes (des emplois dans différents pays).

Enfin la dernière partie, plutôt chiffrée, décrit les profils des travailleurs frontaliers et  insiste sur la grande variété des profils au sein d’un même pays de travail, mais surtout selon les pays de travail (spécialisation géographique) : les profils sont plus industriels en Sarre et plus orientés vers les services au Luxembourg.