Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

Focus spatial
France et territoires transfrontaliers
Langue(s)
Français
Anglais
Introduction

La Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) assiste les porteurs de projets, veille aux intérêts des territoires transfrontaliers et met en réseau les acteurs.

Résumé

La MOT a comme objectif des faciliter la réalisation de projets transfrontaliers. Le positionnement de la MOT comme un réseau qui est soutenue au niveau national et qui regroupe également les acteurs des territoires frontaliers, lui permet de veiller à un dialogue structuré entre les autorités (nationales et européennes), ainsi que les acteurs locaux et régionaux.

Contenu

La MOT a été créé en 1997 à l’initiative de la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), soutenue par la Caisse des dépôts et le Ministère de l'équipement. Y sont regroupés les autorités ministérielles et locales qui se chargent des dossiers de coopération transfrontalière. Au début l’action était concentrée sur cinq sites pilotes : les trois Eurodistrict d'Alsace (Saint-Louis/Bâle, Mulhouse-Colmar-Fribourg-en-Brisgau et Strasbourg/Kehl), Lille Métropole, la Métropole Côte d'Azur (Menton-Ventimiglia), l'Espace franco-genevois et la conurbation Bayonne-San Sebastian. Aujourd’hui un grand nombre de membres et partenaires nationaux et internationaux fait partie du réseau.

Les missions de la MOT sont:

  • la représentation des intérêts des territoires transfrontaliers
  • l’assistance des porteurs de projet
  • la mise en réseau des acteurs et des expériences

La MOT prend en compte les enjeux transfrontaliers (formulation des propositions d’évolutions réglementaires et législatives, intégration des questions et affaires transfrontalières dans les politiques européennes), assiste à l'ingénierie technique au service des territoires transfrontaliers (études, missions d’expertise et projets), et est une plateforme de mise en réseau ainsi qu’un centre de ressources. Sous la catégorie « ressources » sur le site web il a entre outre des courtes présentations de projets transfrontaliers et de programmes européens.

Au niveau européen la MOT est active dans plusieurs domaines, elle prend position vis-à-vis de tendances et politiques actuelles, elle organise des projets européens, a plusieurs partenariats au niveau européen, participe activement au groupe de travail intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers et au comité stratégique transfrontalier sur l'observation.

Tout au long de l’année, la MOT organise et participe à plusieurs événements liés au transfrontalier. Ainsi pour fêter ses 20 ans, la MOT a organisé une conférence intitulée « Construire les territoires trans-frontaliers : l'Europe pour les citoyens » en 2017 à Bruxelles.

Sur son site web la MOT regroupe sous la section «  Publications et études » des matériaux assez vaste comme les newsletters « L'actualité transfrontalière  », les cahiers thématiques, les guides pratiques et études méthodologiques, l’atlas de la coopération transfrontalière, des actes de séminaires (p.ex. sur la Conférence MOT-Comité des Régions « Construire les territoires transfrontaliers : l'Europe pour les citoyens »), des études et des informations sur le service du " bon-à-tirer " (BAT).

Messages clés
  • Les missions de la MOT sont: la représentation des intérêts des territoires transfrontaliers, l’assistance des porteurs de projet et la mise en réseau des acteurs et des expériences
  • Le positionnement de la MOT comme un réseau qui est soutenue au niveau national et qui regroupe également les acteurs des territoires frontaliers, lui permet de veiller à un dialogue structuré entre les autorités (nationales et européennes), ainsi que les acteurs locaux et régionaux.
Pilotage

Mission Opérationnelle Transfrontalière

Contributions

Au niveau national la MOT est soutenue par :

  • le Commissariat Général à l’Égalité des Territoires (CGET),
  • les Ministères de l'Europe et des Affaires étrangères, de l’Intérieur et des Outre-Mer,
  • la Caisse des Dépôts.

Le réseau de la MOT regroupe également les acteurs des territoires frontaliers :

  • 13 Intercollectivités transfrontalières
  • 4 Communes
  • 13 Groupements de communes et de collectivités
  • 5 Départements
  • 11 Régions, Comtés etc.
  • 3 Etats
  • 3 Entreprises et CCI
  • 4 Fédérations et agences nationales
  • 2 Agences d'urbanisme
  • 8 Associations de personnes morales et autres structures (dont pôles métropolitains)
  • Associations de personnes physiques
Date de création
2018
Date